Contact | Plan du site | Publications | Dernière mise à jour : mardi 8 mai 2018

Home > Découvrir > Rapports et comptes > Rapport d'activité 2013 > PV CM 2013-2014 > Ordredujour15-05-14

Envoyer | Imprimer

Séance du 15 mai 2014 - Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 avril 2014 [143 Ko] 

2. Communications du Bureau [226 Ko] 

3. Élection du Bureau du Conseil municipal [164 Ko] 

4. Communications du Conseil administratif [328 Ko] 

5. Propositions du Conseil administratif:

5.1. Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et moyens de les couvrir [268 Ko] 

5.2. Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2013 [264 Ko] 

5.3. Constitution d’un droit de superficie par la commune de Chêne-Bougeries en faveur de la Codha, société coopérative ayant son siège à Genève, sur la parcelle n° 3189 [219 Ko] 

6. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal [136 Ko] 

7. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations [299 Ko]